Marque expirée - Marque en non vigueur
NOVANTIS
Numéro de dépôt :
3644626
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
Présentation de la marque NOVANTIS
Déposée le 16 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVANTIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANTIS est expirée depuis le 16 avril 2019.
NOVANTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38